Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par Les Cousettes de Maman Loup, et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site lescousettesdemamanloup.com dénommée ci-après « le Client ».
- Objet du contrat
Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de fixer les dispositions contractuelles entre Les Cousettes de Maman Loup et le Client et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand lescousettesdemamanloup.com , que le Client soit professionnel ou consommateur. L’acquisition d’un bien à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par le client des présentes conditions de vente.
Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par Les Cousettes de Maman Loup. Elles peuvent être modifiées à tout moment par Les Cousettes de Maman Loup.
- Caractéristiques des articles proposés à la vente
Chaque article mis en vente apparaît dans la rubrique “Boutique” . Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec l’article vendu, notamment en ce qui concerne les couleurs.
Les chaussons pour enfant sont réalisés en cuir souple dont le tannage et la préparation sont réalisés sans l’utilisation de produits chimiques contenant du PCP. Le cuir est également exempt de colorants azoiques toxiques, DMF et chrome VI correspondant aux normes européennes selon les normes DIN et de l’UE.
Seuls les motifs et les tours de cheville sont réalisés en simili cuir, le reste du chausson dont la semelle est conçu avec le cuir décrit ci-dessus.
Les doudous de décoration pour enfant sont réalisés en velours Minkee. Ils sont cousus avec attention et solidité mais ils n’ont pas subi les tests qui les valideraient pour un usage puériculture ou jouet auprès d’un bébé.
Ils sont alors réservés à la décoration de la chambre ou à des enfants de plus de 36 mois.
Les Cousettes de Maman Loup se dégage de toute responsabilité pour toute autre utilisation.
Chaque création appartient à sa créatrice et ne pourra faire l’objet de copie ou appropriation sans accord préalable sous peine de sanctions.
3. Tarifs
Les prix figurent dans les rubriques “chaussons”, “doudous”, “attache tétine” et sont donnés toutes taxes comprises (TTC) en euros, hors frais d’envoi.
Aucun frais de TVA n’est appliqué en lien avec l’article 293B du CGI qui régit le statut des autoentreprises.
Les Cousettes de Maman Loup se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable au Client.
4. Modalités de paiement
Le règlement des achats s’effectue via l’un des moyens suivants, à la convenance du Client :
- Par virement bancaire
- Par chèque bancaire
En cas de règlement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domicilié en France métropolitaine, et libellé à l’ordre de LAUER Déborah .
L’encaissement est effectué à réception du chèque.
La commande devient effective à compter de la validation du paiement. Un email de confirmation vous sera alors envoyé.
5. Commande
Le client utilise la rubrique “Commande” pour acheter un ou plusieurs articles, il doit obligatoirement suivre le processus en complétant tous les champs obligatoires.
Le client recevra un e-mail de confirmation de commande dans les 24/48 heures suivant sa demande.
Les Cousettes de Maman Loup se réserve la propriété des articles jusqu’au règlement complet de la commande, c’est-à-dire à l’encaissement du prix de la commande par Les Cousettes de Maman Loup.
Les Cousettes de Maman Loup se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande qui émanerait d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande précédente. Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des articles disponibles à la vente.
Les Cousettes de Maman Loup s’engage à honorer les commandes reçues sur le site Internet lescousettesdemamanloup.com dans un délai moyen de 3 à 4 semaines .
En cas de non-respect du délai mentionné sur le mail de confirmation de commande, le client peut annuler cette dernière par l’envoi d’une lettre recommandée avec accusé de réception à l’adresse suivante : LAUER Déborah, 1 ALLEE DES MYOSOTIS 57185 VITRY SUR ORNE.
L’annulation ne sera prise en compte par Les Cousettes de Maman Loup que si l’expédition ou la livraison n’est pas intervenue entre l’envoi et la réception de ladite lettre.
Le client sera intégralement remboursé dans un délai de 30 jours suivant la réception de la lettre recommandée par Les Cousettes de Maman Loup.
6. Livraison et frais d’envoi
Deux possibilités pour réceptionner votre commande:
– A retirer à mon domicile : 1 ALLEE DES MYOSOTIS 57185 VITRY SUR ORNE (sans frais supplémentaire)
– Envoi par la Poste par lettre max suivie pour une distribution sous délai de J+1 (délai indicatif) ou par Colissimo (48h).
Les frais postaux varient en fonction de la commande :
– Pour un envoi simple inférieur à 100 g ( une paire de chaussons, un doudou ou une attache tétine): 3.50 €
– Pour un envoi inférieur à 500g (ex: une paire de chaussons et un doudou ou deux paires de chaussons) : 5.50 €
Pour tout autre envoi, les frais seront calculés en fonction du poids de la commande.
7. Echange et remboursement
Tous les produits étant entièrement personnalisés, aucun échange ni remboursement ne sera possible sauf en cas d’erreur imputable à Les Cousettes de Maman Loup.Vous êtes dans l’obligation de vérifier vos produits dès réception. Vous disposez dès lors de 48 heures pour procéder à une réclamation par mail. Sans retour de votre part dans les 48h, aucune démarche ne sera possible, et aucune charge de responsabilité ne pourra reposer sur Les Cousettes de Maman Loup.
Contact:
LAUER Déborah
1 ALLEE DES MYOSOTIS
57185 VITRY SUR ORNE
adresse mail: lescousettesdemamanloup@gmail.com
N° SIRET de l’autoentreprise Les Cousettes de Maman Loup : 803 607 688 00014